Mutuelle Convention collective employés de l’édition de musique – IDCC 1194
IDCC 1194 édition de musique : mutuelle collective, prévoyance, remboursements et contrat souscrit doivent être distingués après rattachement sectoriel pour sécuriser la lecture employeur et salarié, sans garantie automatique.
Voir plusMutuelle Convention collective édition phonographique – IDCC 2770
L’IDCC 2770 édition phonographique exige une lecture prudente après rattachement sectoriel : mutuelle collective, prévoyance, remboursements et contrat souscrit doivent être distingués pour sécuriser employeurs et salariés dans la branche musicale.
Voir plusMutuelle entreprise – Convention collective de la radiodiffusion – IDCC 1922
L’IDCC 1922 radiodiffusion encadre la couverture santé et prévoyance. Mutuelle collective, remboursements, participation employeur, contrat responsable et garanties réelles doivent être comparés avant toute décision d’entreprise ou salarié.
Voir plusMutuelle Convention collective employés de maison – IDCC 2111
L’IDCC 2111 des salariés du particulier employeur est remplacée par l’IDCC 3239. Mutuelle, prévoyance, remboursements santé et droits sociaux doivent être relus avec prudence avant toute décision.
Voir plusMutuelle Entreprise – Convention collective de la mutualité – IDCC 2128
L’IDCC 2147 encadre les services d’eau et d’assainissement. Mutuelle collective, remboursements santé, prévoyance éventuelle, participation employeur et contrat responsable doivent être comparés avant toute décision d’entreprise ou salarié.
Voir plusMutuelle entreprise – Convention collective eau et assainissement – IDCC 2147
L’IDCC 2147 encadre les services d’eau et d’assainissement. Mutuelle collective, remboursements santé, prévoyance éventuelle, participation employeur et contrat responsable doivent être comparés avant toute décision d’entreprise ou salarié.
Voir plusMutuelle entreprise – Convention collective Cinémathèque française – IDCC 5610
L’IDCC 5610 Cinémathèque française exige une lecture prudente : mutuelle collective, remboursements, prévoyance éventuelle, contrat responsable et notice doivent être comparés avant toute décision employeur ou salarié dans le secteur culturel.
Voir plusMutuelle – Convention collective centres d’hébergement et de réadaptation sociale – IDCC 0783
L’ancienne IDCC 0783 des CHRS a fusionné avec l’IDCC 0413 ; santé, prévoyance, remboursements et garanties doivent être relus selon le cadre actuel, l’accord applicable et le contrat souscrit.
Voir plusMutuelle entreprise – Convention collective assistance – IDCC 1801
L’IDCC 1801 encadre les sociétés d’assistance, avec mutuelle collective, prévoyance à distinguer, remboursements indicatifs et garanties à comparer selon contrat, plafonds, notice et besoins des salariés concernés du secteur assistance.
Voir plusMutuelle entreprise – Convention collective assistants maternels du particulier employeur – IDCC 2395
L’ancienne IDCC 2395 des assistants maternels est remplacée par l’IDCC 3239 ; santé, prévoyance, remboursements indicatifs et garanties doivent être relus selon le texte actuel et le contrat applicable.
Voir plusMutuelle entreprise – Convention collective assainissement et maintenance industrielle – IDCC 2272
L’IDCC 2272 encadre l’assainissement et la maintenance industrielle, avec mutuelle collective, prévoyance à distinguer, remboursements indicatifs et garanties à comparer selon contrat, plafonds, notice et risques métier des salariés concernés.
Voir plusMutuelle entreprise – Convention collective animation – IDCC 1518
IDCC 1518 ÉCLAT encadre les salariés de l’animation, avec mutuelle collective, prévoyance à distinguer, remboursements indicatifs et garanties à comparer selon contrat, plafonds, notice et obligations de branche applicables prudemment.
Voir plusMutuelle Convention collective hippodromes IDF Cabourg Caen Chantilly Deauville – IDCC 8115
L’IDCC 8115 concerne les hippodromes visés, avec mutuelle collective, prévoyance à distinguer, remboursements indicatifs et garanties à comparer selon contrat, plafonds, notice et besoins professionnels des salariés concernés.
Voir plusMutuelle convention collective voies navigables de France – IDCC 5583
L’IDCC 5583 concerne les personnels de Voies navigables de France, avec mutuelle collective, prévoyance à distinguer, remboursements indicatifs et garanties à comparer selon contrat, plafonds et notice applicable aux salariés.
Voir plusMutuelle Convention collective production cinématographique – IDCC 3097
L’IDCC 3097 impose une lecture prudente des garanties santé collectives, des remboursements indicatifs, de la prévoyance éventuelle et du contrat réellement souscrit par l’employeur pour les salariés du cinéma concernés.
Voir plusMutuelle convention collective personnels navigants officiers – IDCC 3223
IDCC 3223 maritime : mutuelle collective, prévoyance éventuelle, contrat souscrit, remboursements indicatifs, participation employeur, information salariés et vigilance contractuelle doivent être distingués des règles Assurance Maladie et garanties réelles.
Voir plusMutuelle convention collective Hippodromes Parisiens – IDCC 5627
IDCC 5627 hippodromes parisiens : mutuelle collective, prévoyance éventuelle, contrat souscrit, remboursements indicatifs, participation employeur, information salariés et vigilance contractuelle doivent être distingués des règles Assurance Maladie et garanties réelles applicables.
Voir plusMutuelle convention collective ferroviaire – IDCC 3217
IDCC 3217 ferroviaire : mutuelle collective, prévoyance, contrat souscrit, remboursements indicatifs, participation employeur, information salariés et vigilance contractuelle doivent être distingués des règles Assurance Maladie et garanties réelles de branche applicable.
Voir plusMutuelle convention collective des taxis – IDCC 2219
IDCC 2219 taxis : distinguer mutuelle collective, prévoyance éventuelle, contrat souscrit, remboursements indicatifs, participation employeur, information salariés et vigilance contractuelle, sans confondre Assurance Maladie et garanties de santé pour l’entreprise concernée.
Voir plusMutuelle entreprise convention collective hélicoptère – IDCC 1944
IDCC 1944 encadre le personnel navigant technique des exploitants d’hélicoptères avec mutuelle collective, prévoyance, remboursements indicatifs, plafonds, exclusions, contrat responsable et notice à comparer pour sécuriser employeurs et salariés concernés.
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