Mutuelle Convention collective chambres de commerce et d’industrie – IDCC 5018
IDCC 5018 encadre les CCI avec mutuelle collective, prévoyance prudente, remboursements indicatifs, participation employeur, contrat responsable, portabilité et garanties à comparer selon la notice contractuelle applicable pour les salariés concernés.
Voir plusMutuelle convention collective voies ferrées d’intérêt local – IDCC 0779
L’ex-IDCC 0779 voies ferrées locales doit être lue avec prudence, en distinguant mutuelle collective, prévoyance, remboursements indicatifs et garanties du contrat pour les salariés concernés par cette branche historique ferroviaire.
Voir plusMutuelle convention collective pêche de loisir – IDCC 3203
L’ex-IDCC 3203 pêche de loisir doit être lue avec l’IDCC 1518 ÉCLAT, en distinguant mutuelle collective, prévoyance, remboursements indicatifs et contrat choisi pour les salariés concernés par chaque structure associative.
Voir plusMutuelle convention collective thermalisme – IDCC 2104
L’ex-IDCC 2104 thermalisme doit être lue avec l’IDCC 2264, en distinguant mutuelle collective, prévoyance, remboursements indicatifs, cures thermales, dispenses et garanties du contrat choisi par l’employeur pour salariés concernés branche.
Voir plusMutuelle convention collective ouvriers navigation intérieure – IDCC 0003
l’IDCC 0003 est remplacée par la convention collective nationale du personnel des entreprises de transport en navigation intérieure du 20 décembre 2018, identifiée sous l’IDCC 3229.
Voir plusMutuelle entreprise – Convention collective navigation de plaisance – IDCC 1423
L’ex-IDCC 1423 nautique doit être lue avec l’IDCC 3236, en distinguant mutuelle collective, prévoyance, remboursements indicatifs et contrat choisi par l’employeur pour les salariés concernés de cette branche actuelle.
Voir plusMutuelle entreprise Convention collective entraînement chevaux de courses au trot – IDCC 7013
Ancienne IDCC 7013 rattachée à l’IDCC 7026 : mutuelle hippique, prévoyance, remboursements indicatifs et obligations employeur doivent être relus selon la convention actuelle, les salariés concernés et le contrat collectif.
Voir plusMutuelle Convention collective champignonnières de la Vienne – IDCC 9862
L’IDCC 9862 encadre les champignonnières de la Vienne avec mutuelle collective obligatoire, garanties contractuelles à vérifier, remboursements prudents et prévoyance à analyser séparément des frais de santé des salariés concernés.
Voir plusMutuelle Convention collective exploitations pépinières et horticoles du Cher – IDCC 9182
L’IDCC 9182 encadre les exploitations pépinières et horticoles du Cher avec mutuelle collective obligatoire, garanties à vérifier au contrat, remboursements prudents et prévoyance analysée séparément des soins des salariés concernés.
Voir plusMutuelle Convention collective exploitations arboriculture fruitière d’Indre et Loire – IDCC 9374
IDCC 9374 encadre l’arboriculture en Indre-et-Loire, avec mutuelle collective, prévoyance éventuelle, remboursements indicatifs et points de vigilance utiles pour comparer contrat, garanties, exclusions, cotisations, information salariés et obligations employeur collective.
Voir plusMutuelle Convention collective ouvriers forestiers communes ONF de Rhône Alpes – IDCC 8821
IDCC 8821 : les ouvriers forestiers des communes ONF de Rhône-Alpes doivent disposer d’une mutuelle collective conforme, avec garanties responsables, financement employeur et remboursements vérifiés.
Voir plusMutuelle convention collective ETAR Bretagne – IDCC 8532
Ex-IDCC 8532 ETAR Bretagne : mutuelle collective, prévoyance, remboursements indicatifs et obligations employeur sont clarifiés pour comparer garanties, exclusions, régime collectif et lisibilité sans confondre Assurance Maladie et complémentaire santé agricole.
Voir plusMutuelle collective cadres de polyculture et d’élevage de l’Eure – IDCC 9273
Pour l’IDCC 9273, l’employeur doit vérifier le rattachement des cadres agricoles de l’Eure, comparer les garanties santé collectives et sécuriser les remboursements utiles.
Voir plusMutuelle collective cadres des exploitations agricoles du Gard – IDCC 9302
Ex-IDCC 9302 Gard mutuelle collective, prévoyance, remboursements indicatifs et obligations employeur sont clarifiés pour comparer garanties, exclusions, régime collectif et lisibilité sans confondre Assurance Maladie et complémentaire santé agricole.
Voir plusMutuelle convention collective entretien forestier de Gascogne – IDCC 8723
IDCC 8723 entretien forestier : mutuelle collective, prévoyance, remboursements indicatifs et obligations employeur sont clarifiés pour comparer garanties, exclusions, régime collectif et lisibilité sans confondre Assurance Maladie et complémentaire santé.
Voir plusMutuelle entreprise – Convention collective arboriculture fruitière Ouest de la France – IDCC 8526
Pour l’ex-IDCC 8526, les exploitations fruitières de l’Ouest doivent vérifier convention applicable, garanties santé, prévoyance, saisonnalité, portabilité et choix du contrat collectif responsable pour sécuriser employeurs, salariés permanents et saisonniers.
Voir plusMutuelle convention collective expert automobile – IDCC 1951
L’IDCC 1951 encadre les cabinets d’expertise automobile. La fiche aide employeurs et salariés à distinguer mutuelle collective, prévoyance, remboursements , portabilité et choix de garanties selon le contrat collectif applicable.
Voir plusMutuelle convention collective inspection assurance – IDCC 1679
IDCC 1679 inspection assurance : mutuelle collective, prévoyance, remboursements indicatifs et obligations employeur sont clarifiés pour comparer garanties, exclusions, coûts et contrat collectif sans confondre Assurance Maladie et complémentaire santé.
Voir plusMutuelle entreprise – Convention collective associations de gestion et de comptabilité – IDCC 3160
IDCC 3160 AGC : statut conventionnel, mutuelle collective, remboursements indicatifs et obligations employeur sont clarifiés pour comparer garanties, exclusions, coûts et contrat collectif sans confondre Assurance Maladie et mutuelle santé.
Voir plusMutuelle entreprise – Convention collective maisons familiales rurales – IDCC 7508
IDCC 7508 maisons familiales rurales : mutuelle collective, prévoyance éventuelle, remboursements indicatifs et obligations employeur sont clarifiés pour comparer garanties, exclusions et contrat collectif sans confondre Assurance Maladie et mutuelle.
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