SMABTP entreprise : SMAvie Santé Collective et couverture des salariés du BTP

SMAvie Santé Collective cible les entreprises exerçant une activité connexe au BTP. Elle ne doit pas être confondue avec BTP Santé Entreprise, que SMABTP présente parallèlement comme la solution collective destinée aux salariés relevant directement du BTP. Le contrat étudié est assuré par SMAvie BTP, société d’assurance mutuelle régie par le Code des assurances. La grille générique 2026 comporte quatre formules : Socle, Confort 1, Confort 2 et Confort 3. Des tableaux spécifiques existent toutefois pour certaines conventions, notamment SYNTEC et UNTEC. SMAvie Santé Collective est présentée comme un contrat responsable intégrant le 100 % Santé, l’assistance et le tiers payant. SMABTP annonce également des remboursements sous 48 h en cas d’avance de frais, délai commercial à apprécier selon le dossier et les justificatifs.

Le nom SMABTP désigne l’environnement dans lequel la solution est commercialisée, mais le porteur juridique de SMAvie Santé Collective est SMAvie BTP.

SMAvie BTP est une société d’assurance mutuelle à cotisations fixes régie par le Code des assurances. Elle est identifiée sous le numéro SIREN/RCS Paris 775 684 772. Son siège actuel est situé 8 rue Louis Armand, CS 71201, 75738 Paris Cedex 15.

Il serait donc incorrect de présenter SMAvie BTP comme une mutuelle relevant du Livre II du Code de la mutualité ou comme un courtier.

La distinction est également importante avec BTP-PRÉVOYANCE. Les documents actuels identifient cet organisme comme assureur de BTP Santé Entreprise, qui constitue un produit différent. BTP-PRÉVOYANCE ne doit donc pas être présenté comme le porteur de SMAvie Santé Collective.

Cette fiche reste consacrée à la complémentaire santé. SMAvie Prévoyance Collective, les garanties d’arrêt de travail, d’incapacité, d’invalidité ou de décès relèvent d’une autre protection et ne doivent pas être intégrées aux tableaux de remboursement santé.

Le principal point à vérifier avant toute demande de devis concerne l’activité réelle de l’entreprise. SMAvie Santé Collective est actuellement présentée pour les entreprises exerçant une activité connexe au BTP.

Cette catégorie peut notamment concerner certaines activités liées à la distribution de matériaux, à la location de matériel ou aux services de la construction sans que l’entreprise relève nécessairement d’une convention collective du Bâtiment ou des Travaux publics.

À l’inverse, BTP Santé Entreprise est présenté séparément par SMABTP comme la couverture collective dédiée aux salariés relevant directement du BTP. Cette offre distincte est documentée comme assurée par BTP-PRÉVOYANCE. Ses garanties ne doivent pas être importées dans SMAvie Santé Collective.

Travailler pour des clients du bâtiment, intervenir sur un chantier ou disposer d’un code APE lié à la construction ne suffit pas toujours à déterminer la convention collective. L’activité principale réelle et le champ conventionnel doivent être contrôlés.

Le BTP regroupe d’ailleurs plusieurs régimes conventionnels et ne constitue pas une CCN unique. Pour approfondir cette distinction, consultez les obligations de mutuelle dans le BTP selon la convention collective.

Pour replacer ensuite la solution parmi les autres couvertures collectives, consultez également les critères permettant de choisir une mutuelle d’entreprise selon la taille et le profil.

La grille générique de SMAvie Santé Collective applicable au 1er janvier 2026 comporte exactement quatre formules : Socle, Confort 1, Confort 2 et Confort 3.

Les garanties progressent selon les postes. Certaines sont exprimées en pourcentage de la base de remboursement, d’autres en pourcentage du PMSS ou en euros. Plusieurs prestations hospitalières passent également aux frais réels à partir de Confort 2.

Formule Positionnement Exemples de progression Point de vigilance
Socle Premier niveau de la gamme générique Plusieurs prestations à 100 % BR La chambre particulière n’est notamment pas prévue.
Confort 1 Premier renforcement Spécialiste DPTM à 200 % BR ; chambre particulière à 2 % PMSS/jour Les plafonds hors DPTM restent différents.
Confort 2 Renforcement supérieur Spécialiste DPTM à 350 % BR ; certains postes hospitaliers à 100 % FR Les garanties optiques et dentaires utilisent aussi des forfaits spécifiques.
Confort 3 Niveau le plus élevé de la grille générique Spécialiste DPTM à 500 % BR ; dentaire jusqu’à 500 % BR sur certaines lignes Ce niveau ne garantit pas l’absence de reste à charge.

Ces quatre colonnes correspondent à la grille générique. Elles ne doivent pas être appliquées automatiquement aux entreprises relevant d’une déclinaison conventionnelle particulière.

SMAvie BTP publie notamment des tableaux distincts pour CINOV-SYNTEC et UNTEC. La grille SYNTEC comporte Socle, SYNTEC 1, SYNTEC 2 et SYNTEC 3, tandis que la grille UNTEC comporte UNTEC Socle, UNTEC 1 et UNTEC 2.

L’entreprise doit donc identifier son IDCC avant de sélectionner une grille et ne jamais fusionner les valeurs de ces tableaux spécifiques avec celles de Socle, Confort 1, Confort 2 et Confort 3.

Le tableau au 1er janvier 2026 précise que les prestations incluent la part de la Sécurité sociale, sauf lorsqu’elles sont exprimées en euros ou en pourcentage du PMSS. Les remboursements restent en outre limités aux frais réellement engagés.

Pour les spécialistes adhérant à un DPTM, la progression est de 100 % BR au Socle, 200 % en Confort 1, 350 % en Confort 2 et 500 % en Confort 3. Pour les médecins non adhérents au DPTM, les plafonds sont plus faibles : 100 %, 130 %, 160 % et 200 % BR.

Les auxiliaires médicaux progressent de 100 % à 500 % BR. Les analyses médicales suivent la même progression, tandis que les médicaments remboursés par la Sécurité sociale sont affichés à 100 % BR sur les quatre formules.

En hospitalisation, les honoraires des médecins adhérents au DPTM sont pris en charge à 100 % BR, 150 % BR, 100 % FR puis 100 % FR. Le forfait journalier hospitalier est pris en charge à 100 % des frais réels sur les quatre formules.

La chambre particulière, maternité comprise, n’est pas prévue au Socle. Elle atteint ensuite 2 % PMSS/jour en Confort 1, 2,5 % en Confort 2 et 3,5 % en Confort 3, avec une limite de 30 jours par an augmentée d’un forfait de cinq jours au titre de la maternité.

Garantie Socle Confort 1 Confort 2 Confort 3
Spécialiste DPTM 100 % BR 200 % BR 350 % BR 500 % BR
Médecin hors DPTM 100 % BR 130 % BR 160 % BR 200 % BR
Honoraires hospitaliers DPTM 100 % BR 150 % BR 100 % FR 100 % FR
Chambre particulière Non prévue 2 % PMSS/jour 2,5 % PMSS/jour 3,5 % PMSS/jour
Prothèses dentaires hors 100 % Santé 125 % BR 150 % BR 300 % BR 500 % BR
Verres simples 70 € 170 € 250 € 320 € – MR
Prothèse auditive hors 100 % Santé 950 € – MR 1 140 € – MR 1 440 € – MR 1 700 € – MR

Note : les prestations incluent la part de la Sécurité sociale sauf lorsqu’elles sont exprimées en euros ou en % du PMSS et restent limitées aux frais réellement engagés.

BR : base de remboursement ; BRR : base de remboursement reconstituée ; FR : frais réels ; PMSS : plafond mensuel de la Sécurité sociale ; MR : remboursement de la Sécurité sociale ; DPTM : dispositif de pratique tarifaire maîtrisée, comprenant notamment OPTAM et OPTAM-ACO.

Un remboursement de 500 % BR ne signifie donc jamais 500 % du prix facturé. De même, un remboursement aux frais réels reste encadré par les dépenses effectivement engagées et les conditions du contrat.

En dentaire, les soins et prothèses appartenant au panier 100 % Santé sont indiqués à 100 % des frais réels dans les limites réglementaires sur les quatre formules.

Pour les soins et prothèses remboursés hors ce panier, la progression atteint 125 % BR au Socle, 150 % en Confort 1, 300 % en Confort 2 et 500 % en Confort 3.

Les prothèses hors nomenclature, l’implantologie, la parodontologie non remboursée et certaines prestations de prophylaxie disposent d’un forfait annuel par bénéficiaire : non prévu au Socle, puis 5 % PMSS, 25 % PMSS et 40 % PMSS.

En optique, la classe A du 100 % Santé est prise en charge à 100 % des frais réels dans les limites réglementaires. Hors panier, monture et verres doivent être lus séparément.

Pour les verres simples, la grille prévoit 70 €, 170 €, 250 € et 320 € – MR. Pour les verres complexes, elle affiche 170 €, 320 €, 470 € et 600 € – MR. Les verres très complexes atteignent respectivement 170 €, 370 €, 550 € et 700 € – MR en Confort 3. Ce dernier montant ne correspond donc pas à un forfait universel pour une paire de lunettes.

La chirurgie réfractive n’est pas prévue au Socle ni en Confort 1. Elle est fixée à 7 % PMSS par œil en Confort 2 et 10 % PMSS par œil en Confort 3.

En audiologie, les aides auditives du panier 100 % Santé sont prises en charge à 100 % des frais réels dans les limites réglementaires. Hors panier, les montants atteignent 950 € – MR au Socle, 1 140 € – MR en Confort 1, 1 440 € – MR en Confort 2 et 1 700 € – MR en Confort 3.

La périodicité publiée reste d’une aide auditive par période de quatre ans à compter de l’acquisition. Ces montants ne doivent donc pas être transformés en forfaits annuels.

SMAvie Santé Collective est présenté comme un contrat responsable intégrant le dispositif 100 % Santé. Le reste à charge nul concerne les actes et équipements réglementairement éligibles en optique, dentaire et audiologie, ainsi que les autres lignes entrant dans le cadre réglementaire applicable.

Cette prise en charge ne signifie pas que toutes les prestations hors panier sont intégralement remboursées. Les équipements à tarifs libres restent soumis aux limites de la formule choisie.

La grille 2026 prévoit également plusieurs prestations de prévention et de bien-être. Les cures thermales remboursées par la Sécurité sociale apparaissent à partir de Confort 1 et progressent jusqu’à 500 % BR en Confort 3.

L’acupuncture, la chiropraxie et l’ostéopathie ne sont pas prévues au Socle. Le forfait passe ensuite de 2 % à 8 % du PMSS selon la formule, avec une limite publiée de quatre consultations. Leur remboursement contractuel ne constitue pas une validation de l’efficacité médicale de ces pratiques.

Une allocation naissance ou adoption est également prévue à partir de Confort 1. Elle doit être distinguée d’un remboursement de frais de maternité et peut être doublée en cas de naissance gémellaire selon le tableau 2026.

L’assistance est indiquée comme incluse dans les quatre formules. La notice actuellement disponible, datée du 1er janvier 2022, identifie Ressources Mutuelles Assistance comme opérateur et mentionne notamment hospitalisation, maternité, immobilisation, grossesse pathologique, traitement anticancéreux ou situation d’aidant.

Selon les circonstances, des prestations d’aide à domicile, de soutien à la parentalité, d’accompagnement psychosocial ou de transfert médical peuvent être mobilisées. Elles restent soumises à l’évaluation de l’assisteur, aux justificatifs et aux conditions de la notice.

Cette notice étant ancienne, l’entreprise doit vérifier dans les documents remis avec le contrat 2026 que Ressources Mutuelles Assistance et les prestations décrites sont toujours applicables. Aucun service générique de téléconsultation ne doit être attribué à SMAvie Santé Collective sans document contractuel précis.

SMABTP met en avant le tiers payant pour SMAvie Santé Collective. Celui-ci peut éviter l’avance de tout ou partie de certains frais auprès des professionnels qui l’acceptent et selon la garantie souscrite.

Il ne signifie pas que tous les frais sont intégralement pris en charge ni qu’aucun reste à charge ne peut subsister.

Aucun réseau de soins précis ne doit être attribué automatiquement au contrat. Sévéane est documenté pour d’autres produits SMABTP, mais cela ne permet pas de l’étendre à SMAvie Santé Collective. Le réseau éventuel doit être identifié sur le devis, la notice ou la carte de tiers payant applicable.

La page produit annonce également des remboursements sous 48 heures lorsque l’assuré a avancé les frais. Cette durée constitue un délai commercial annoncé et non une garantie absolue : télétransmission, justificatifs et complétude du dossier peuvent modifier le délai réel.

Pour l’employeur, SMABTP met à disposition un portail RH consacré à la santé collective. Il doit être présenté comme un espace destiné aux entreprises titulaires des contrats concernés.

Les informations publiquement accessibles ne permettent toutefois pas de détailler toutes ses fonctions. Il ne faut donc pas lui attribuer artificiellement des fonctions de DSN, de reporting avancé ou d’accès aux données médicales individuelles.

L’employeur ne doit jamais être présenté comme pouvant consulter les remboursements médicaux personnels ou d’autres données de santé confidentielles de ses salariés.

Dans le secteur privé, l’employeur prend en charge au minimum 50 % de la cotisation correspondant à la couverture collective obligatoire du salarié. Ce minimum résulte du cadre légal et non d’une obligation créée par SMAvie BTP.

L’entreprise peut contribuer davantage. Une convention collective, un accord ou une décision plus favorable peut également prévoir une participation patronale supérieure.

Aucun tarif mensuel générique suffisamment contextualisé n’est publié pour SMAvie Santé Collective. Le coût doit être établi par devis en tenant compte notamment de l’activité, de la CCN, des catégories de personnel, de la formule, de l’effectif, du régime de Sécurité sociale et de la structure familiale.

La page produit indique que le régime peut couvrir les salariés et leur famille. Cette formulation ne signifie pas que le conjoint et les enfants sont automatiquement affiliés.

Leur caractère obligatoire ou facultatif doit être vérifié dans l’acte instituant le régime, la convention collective, le contrat et la structure de cotisation. Aucun âge maximal d’enfant ni tarif conjoint ou famille ne doit être inventé.

Si l’affiliation des ayants droit est rendue obligatoire par le régime, la couverture familiale entre dans le périmètre collectif obligatoire et l’employeur doit prendre en charge au minimum 50 % de la cotisation dite « famille », sauf disposition conventionnelle plus favorable.

Lorsque l’affiliation reste facultative, le minimum patronal applicable au socle obligatoire ne doit pas être étendu automatiquement à cette extension familiale.

La situation doit aussi être appréciée selon la grille applicable : une entreprise relevant d’une déclinaison SYNTEC, UNTEC ou d’un autre régime conventionnel spécifique doit contrôler les règles propres à sa branche avant de fixer sa participation.

La conformité du régime commence par l’identification de l’activité principale réelle et de l’IDCC. Une entreprise ayant une activité connexe au BTP peut relever d’une convention très différente de celles du Bâtiment ou des Travaux publics.

Les grilles spécifiques publiées par SMAvie BTP pour CINOV-SYNTEC et UNTEC illustrent cette nécessité. Elles doivent rester séparées de la grille générique Socle/Confort 1/Confort 2/Confort 3.

Lorsque plusieurs catégories de salariés bénéficient de régimes différents, leur définition doit respecter les critères objectifs prévus par le Code de la sécurité sociale. L’âge ou l’ancienneté ne peuvent pas servir seuls à constituer arbitrairement une catégorie.

Bien que SMAvie Santé Collective soit présenté comme un contrat collectif à adhésion obligatoire, certains salariés peuvent bénéficier d’un cas de dispense prévu par les textes. La dispense intervient à l’initiative du salarié lorsque les conditions sont réunies et ne constitue pas un droit général de refuser la couverture.

Pour approfondir ces situations, consultez les règles de dispense d’une mutuelle d’entreprise.

Les justificatifs et échéances applicables doivent être respectés lorsque le cas de dispense l’exige.

La portabilité peut ensuite permettre à un ancien salarié de conserver temporairement ses garanties lorsque la rupture ouvre droit à l’assurance chômage et que les droits avaient été ouverts avant la cessation du contrat.

La durée réelle dépend notamment de la durée du dernier contrat ou des contrats successifs concernés et ne peut dépasser douze mois. Il ne faut donc pas présenter la portabilité comme douze mois automatiques de couverture.

Enfin, les exemples de remboursement correspondant au régime général ne doivent pas être utilisés comme illustrations universelles pour les salariés relevant du régime local Alsace-Moselle, pour lequel SMABTP publie des exemples distincts.

La première question à poser est : l’entreprise exerce-t-elle réellement une activité connexe au BTP ou relève-t-elle directement d’une convention Bâtiment ou Travaux publics ? Cette réponse détermine déjà si SMAvie Santé Collective correspond au bon périmètre.

Le devis doit ensuite préciser s’il porte bien sur SMAvie Santé Collective et non sur BTP Santé Entreprise, produit distinct assuré par BTP-PRÉVOYANCE.

L’entreprise doit également vérifier si elle relève de la grille générique ou d’un tableau conventionnel spécifique, par exemple SYNTEC ou UNTEC, puis identifier la formule effectivement retenue parmi Socle, Confort 1, Confort 2 et Confort 3.

Il faut ensuite contrôler les catégories de salariés, les ayants droit, la participation employeur, l’hospitalisation, les soins courants, le dentaire, l’optique, l’audition et les prestations de prévention en conservant les unités BR, FR, PMSS et euros prévues au tableau.

Le devis doit également indiquer quel opérateur de tiers payant et quel éventuel réseau de soins s’appliquent réellement au contrat. Aucun réseau ne doit être déduit d’une autre gamme SMABTP.

Pour l’assistance, il convient de demander si la notice remise en 2026 confirme toujours Ressources Mutuelles Assistance et les prestations figurant dans la notice actuellement accessible datant de 2022.

Une première mise en perspective peut être réalisée avec le tableau comparatif des mutuelles entreprise en 2026, puis confirmée à partir des tableaux contractuels correspondant réellement aux entreprises comparées.

Le coût annuel doit enfin être comparé à garanties, bénéficiaires et règles conventionnelles identiques. Il est également possible de comparer efficacement les complémentaires santé d’entreprise en confrontant niveaux de remboursement, services, reste à charge et participation patronale.

La décision finale doit rester fondée sur l’activité réelle, l’IDCC, l’identité de l’assureur, la grille applicable, les bénéficiaires, les services et le tarif annuel, sans conclure qu’un organisme est systématiquement supérieur ou moins cher qu’un autre.

En savoir plus : consultez la page Complémentaire santé entreprise : choisir un organisme solide pour protéger ses salariés.

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