Quels sont les médicaments non pris en charge en cas de maladies chroniques ?
L’Assurance maladie offre une prise en charge à 100 % du tarif de base de la Sécurité sociale (BRSS) pour les dépenses liées au traitement de certaines affections de longue durée (ALD). Cela signifie que les patients atteints de ces affections sont exemptés du ticket modérateur. Ces maladies nécessitent des soins continus sur une période d’au moins six mois. Elles figurent dans la liste des 30 affections de longue durée reconnues par la Sécurité sociale. Cet article vous éclaire sur les médicaments pris en charge ou non dans le cadre des ALD.
Médicaments remboursés par la Sécurité sociale pour les ALD
Les médicaments remboursés pour les affections de longue durée (ALD) sont généralement prescrits pour des maladies comme les AVC (accidents vasculaires cérébraux), le diabète de type 1 ou 2, la sclérose en plaques, la paraplégie, l’hypertension artérielle sévère, les hémophilies, l’insuffisance respiratoire grave, la mucoviscidose, les tumeurs malignes, les affections du tissu lymphatique, etc. Les pathologies sévères qui peuvent entraîner l’invalidité et dont le traitement est estimé à plus de 6 mois sont également concernées, comme la maladie de Paget et les ulcères. Il en est de même pour les polypathologies des personnes âgées entraînant un état invalidant.
Pour être éligible à une prise en charge à 100 % pour une ALD, le médecin traitant doit soumettre un formulaire de protocole de soins au médecin conseil de la Sécurité sociale. Le CPAM du patient évalue ensuite la demande. Une fois la pathologie reconnue comme une ALD, le patient bénéficie du remboursement à 100 % de consultations, actes médicaux, médicaments spécifiques, soins infirmiers et kiné, examens biologiques et radiologiques, appareillages, dispositifs médicaux, et transports sanitaires.
Les médicaments non pris en charge en cas d’ALD
Les médicaments utilisés pour traiter la maladie d’Alzheimer ne sont plus remboursés. La Haute autorité de Santé (HAS) a conclu, après évaluation, que ces médicaments servent principalement à atténuer les symptômes sans prévenir ni combattre la maladie elle-même. Selon la HAS, l’efficacité de ces médicaments est modeste, surtout à court terme, et leur utilisation prolongée peut causer des effets indésirables dégradant la qualité de vie du patient. Par ailleurs, les affections nécessitant un traitement de moins de 6 mois et n’étant pas listées comme ALD ne sont pas couvertes par l’Assurance maladie.
Bon à savoir : les patients atteints d’une ALD peuvent bénéficier du tiers payant, évitant ainsi d’avancer les frais lors des soins. Cependant, les dépassements d’honoraires et la médecine douce restent à leur charge, bien que certaines dépenses puissent être couvertes par une mutuelle senior haut de gamme remboursant jusqu’à 300 % ou par un forfait spécifique. Pour identifier la meilleure mutuelle, utilisez notre comparateur de mutuelles santé.
