Mutuelle entreprise et bioxyde de manganèse : maladie professionnelle et tableau 39

Le bioxyde de manganèse, ou dioxyde de manganèse (MnO₂), peut provoquer un syndrome neurologique de type parkinsonien après certaines expositions professionnelles. Cette affection relève du tableau 39 du régime général. Une fois reconnue, elle ouvre une prise en charge AT/MP ; la mutuelle d’entreprise complète seulement certains frais selon le contrat.

Les affections professionnelles engendrées par le bioxyde de manganèse relèvent du tableau 39 du régime général de la Sécurité sociale. La maladie désignée est un syndrome neurologique de type parkinsonien. Le délai de prise en charge prévu est d’un an. La liste des travaux est indicative et vise notamment la fabrication ou la manipulation du bioxyde de manganèse ainsi que certaines opérations industrielles exposantes.

Il ne faut donc pas retenir les anciennes mentions d’une exposition minimale d’un an ou d’un délai de cinq ans après la fin de l’exposition. Si toutes les conditions du tableau ne sont pas remplies, une reconnaissance peut encore être examinée selon la procédure applicable.

Une maladie professionnelle reconnue n’est pas financée en premier lieu par la mutuelle. Les soins liés à l’affection sont pris en charge au titre des accidents du travail et maladies professionnelles, à 100 % sur la base des tarifs de la Sécurité sociale. La complémentaire collective intervient surtout sur certains restes à charge, selon ses garanties.

  • Assurance Maladie AT/MP : soins liés à la maladie, indemnités journalières et éventuelle indemnisation d’une incapacité permanente.
  • Mutuelle entreprise : certains dépassements d’honoraires, suppléments d’hospitalisation ou prestations non intégralement remboursées.
  • Prévoyance collective : complément de revenu en cas d’incapacité ou d’invalidité, si le contrat le prévoit.

Il est donc utile de vérifier les garanties d’hospitalisation et les restes à charge couverts, sans confondre mutuelle, prévoyance et indemnisation AT/MP.

L’exposition excessive au manganèse peut provoquer un manganisme avec des troubles neurologiques moteurs. Des tremblements persistants associés à des troubles moteurs, une rigidité, une lenteur des mouvements ou des troubles de la marche peuvent conduire à rechercher une origine professionnelle.

Le tableau 39 retient un syndrome de type parkinsonien, mais cela ne signifie pas qu’il s’agit de la maladie de Parkinson et de ses causes habituelles. Le diagnostic tient compte de l’examen clinique et de l’histoire d’exposition : postes occupés, produits manipulés, tâches, durée et mesures de prévention. Cette reconstitution aide à distinguer une atteinte professionnelle d’une autre pathologie neurologique.

Le risque dépend surtout des tâches réalisées. Des expositions peuvent survenir lors de la fabrication de piles et batteries, en métallurgie, dans certaines opérations sur le verre, les minerais ou les scories, ainsi que lors de travaux générant des fumées contenant du manganèse. Les soudeurs peuvent être concernés selon les procédés et consommables utilisés.

La prévention doit examiner la composition des produits, l’émission de poussières ou fumées, la durée d’exposition et l’efficacité du captage. Cette approche est plus précise qu’une simple liste de métiers et rejoint la prévention des maladies professionnelles liées à l’inhalation répétée de poussières.

Le salarié adresse sa déclaration à la CPAM avec un certificat médical décrivant l’affection. Pour une pathologie liée au manganèse, la traçabilité de l’exposition est déterminante. La caisse peut interroger salarié et employeur sur les tâches, produits et conditions de travail. Elle dispose en principe de 120 jours francs pour statuer ou engager la phase complémentaire prévue lorsque le dossier doit être examiné par le CRRMP.

  • réunir le certificat médical initial et les comptes rendus neurologiques utiles ;
  • retracer les postes, périodes, procédés, produits et protections utilisés ;
  • conserver les fiches de données de sécurité, documents de prévention et mesures d’exposition disponibles.

Le médecin du travail peut aider à documenter l’exposition, sans se substituer à la décision de la caisse.

L’employeur doit évaluer le risque chimique, l’intégrer au DUERP et privilégier les protections collectives : substitution lorsque possible, procédés fermés, captage à la source et ventilation. Pour le manganèse et ses composés, exprimés en manganèse, les VLEP indicatives sur huit heures sont de 0,05 mg/m³ pour la fraction alvéolaire et de 0,2 mg/m³ pour la fraction inhalable.

En présence de manifestations neurologiques compatibles avec un syndrome parkinsonien, la priorité n’est pas le maintien au même poste exposant. La suppression définitive de l’exposition au bioxyde de manganèse est recommandée. Le maintien en emploi peut passer par un aménagement ou un reclassement avec le médecin du travail. La mutuelle peut compléter certains restes à charge selon le contrat ; l’organisation et l’adaptation du poste relèvent de la prévention professionnelle, avec l’employeur et le médecin du travail selon leurs compétences respectives.

Focus sur : Les troubles neurologiques liés aux métaux peuvent nécessiter une protection complémentaire adaptée avec une mutuelle d’entreprise couvrant les maladies professionnelles toxiques.

Voir tous les articles Mutuelle entreprise