Souhaiteriez-vous être acquitté sur vos dépassements d’honoraires ?

On appelle « dépassements d’honoraires » la différence entre le tarif pratiqué par un médecin spécialiste et le recouvrement effectué par le régime obligatoire. Le reliquat des dépenses reste à la charge des adhérents et/ou de son assurance complémentaire.

Catégories de médecins

Les spécialistes, les médecins et les chirurgiens sont autorisés pratiquer des tarifs différents et des dépassements d’honoraires. Il existe deux catégories de médecins : ceux qui sont non conventionnés peuvent appliquer des dépassements si les clients leur demandent de faire des heures supplémentaires ou de travailler les jours fériés. Ainsi, leurs tarifs varient en fonction des rendez-vous en dehors des heures normales de travail ou de l’utilisation des techniques particulières. Tandis que ceux qui travaillent en secteur 1 et 2 doivent pratiquer les tarifs imposés par la Sécu. Ce sont des médecins « conventionnés », ils ne sont pas autorisés à fixer librement le prix de leurs honoraires.

Seuil de l’excès d’honoraire

Même autorisés, les honoraires ne peuvent pas dépasser le seuil défini. La loi sanctionne ceux qui appliquent un tarif élevé à cette limite. Ainsi, pour éviter les abus, les montants des dépassements choisis par les médecins traitants doivent être bien justifiés. En fait, il n’y a pas de grille tarifaire disponible sur les honoraires. Sont seulement considérés comme abus, les prix excédant le double du tarif fixé par la convention.

Mode de recouvrement des excès d’honoraires

Le régime obligatoire ne prend pas en charge les excès d’honoraires même s’ils sont pratiqués par les médecins des deux secteurs. Ils doivent être réglés par l’assuré ou par sa mutuelle, selon le contrat signé. En général, les garanties offertes par les compagnies d’assurances sont très différentes. Cela peut varier entre 100%, 200% ou encore 300%. Il en est de même pour le remboursement des dépassements.
Par exemple, si le prix proposé par le médecin exerçant dans le secteur est de 55 € et son dépassement d’honoraires s’élève à 32 euros, la somme remboursée par la Sécu est de 23 euros. Ce qui explique que le taux de remboursement du régime social est seulement de 70 %. Mais si le patient est souscrit à une mutuelle, il peut profiter d’un recouvrement de 100%. L’assurance vous acquitte sur le reste non payé par la Sécu ; ce reliquat valle 7,9 euros.
Ceux qui consultent souvent les médecins hors de l’heure normale de travail sont invités à souscrire à une mutuelle qui procure des avantages intéressants et un taux supérieur à 100%. Il est à signaler que le remboursement ne pourra dépasser les frais exacts.

Opter pour une complémentaire

 

Afin d’alléger leurs dépenses en soins, les patients devront opter pour une mutuelle pouvant couvrir leurs dépassements d’honoraires. Avant de souscrire, demandez l’avis d’un spécialiste ou d’un courtier car les offres trop alléchantes ne sont pas toujours adaptées à vos attentes et à votre budget. Les conseillers vous aideront à choisir des complémentaires à moindre coût en proposant de meilleures formules.